Mentions légales

Dernière mise à jour : avril 2026

1. Éditeur du site

Le site Cyvera est édité par :
[RAISON SOCIALE]
Forme juridique : [FORME JURIDIQUE]
Capital social : [CAPITAL] euros
Immatriculée au RCS de [VILLE] sous le numéro [RCS]
Siège social : [SIÈGE]
Numéro de TVA intracommunautaire : [TVA]
E-mail : [EMAIL]
Téléphone : [TEL]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est [NOM], en qualité de représentant légal de [RAISON SOCIALE].

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :
[NOM HÉBERGEUR]
Adresse : [ADRESSE HÉBERGEUR]
Téléphone : [TEL HÉBERGEUR]

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur la plateforme Cyvera (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, code source, bases de données, parcours de formation, simulations de phishing, attestations) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de [RAISON SOCIALE].

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées, engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques, logos et signes distinctifs présentés sur la plateforme sont la propriété exclusive de [RAISON SOCIALE]. Toute utilisation non autorisée de ces éléments est prohibée au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

5. Données personnelles

Cyvera collecte et traite des données personnelles dans le cadre de l'utilisation de sa plateforme. Le traitement de ces données est effectué conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

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6. Cookies

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7. Limitation de responsabilité

[RAISON SOCIALE] s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur la plateforme Cyvera. Toutefois, [RAISON SOCIALE] ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site.

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8. Liens hypertextes

La plateforme Cyvera peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers. [RAISON SOCIALE] n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques en matière de protection des données ou leur disponibilité.

9. Crédits

Conception et développement : [RAISON SOCIALE]
Icônes : Lucide
Composants UI : shadcn/ui

10. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

11. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :
E-mail : [EMAIL]
Adresse postale : [RAISON SOCIALE] — [SIÈGE]
Téléphone : [TEL]